Dans cet article, vous apprendrez comment Fiskaly Sign ES fiscalise vos caisses en Espagne, comment la région financière de votre société d'exploitation détermine si TicketBAI ou VeriFactu s'applique et comment configurer une caisse fiscalisée.
Sommaire
- Guide rapide
- Qu'est-ce que Fiskaly Sign ES
- Régions et bases légales en Espagne
- Quel régime s'applique à vos clubs
- Ce que vous devez prendre en compte au quotidien
- Configurer une caisse fiscalisée
- Enregistrer une caisse TicketBAI auprès de l'administration fiscale
- Informations techniques pour le support et la technique
Guide rapide
- Ouvrez la société d'exploitation (la personne morale) de vos clubs dans Paramètres / Club / Société d'exploitation et complétez les données de l'entreprise, y compris le numéro fiscal.
- Dans la section Informations fiscales spécifiques à chaque pays, définissez Société d'exploitation de la région financière sur le territoire où la personne morale est enregistrée fiscalement. Pour Autre territoire, définissez également Sistema Sii pour caisse enregistreuse.
- Dans la section Général, ouvrez la ligne Lieux et attribuez tous les clubs de cette personne morale via Modifier le partage des données.
- Créez la caisse dans Paramètres / Caisse / Caisse avec Ajouter une caisse.
- VeriFactu : dans la boîte de dialogue Activer la caisse, cliquez sur Télécharger l'accord Fiskaly, signez le PDF électroniquement, chargez-le et cliquez sur Activer.
- TicketBAI : enregistrez le numéro de série de la caisse auprès de l'administration fiscale de votre province et confirmez-le dans la boîte de dialogue Activer la caisse. En Araba et en Bizkaia, cela est nécessaire avant la première vente, en Gipuzkoa après la première vente.
- Utilisez la nouvelle caisse fiscalisée et désactivez l'ancienne. La conformité fiscale ne peut pas être activée rétroactivement, une nouvelle date de début implique toujours une nouvelle caisse.
Qu'est-ce que Fiskaly Sign ES
Fiskaly Sign ES est un service de signature dans le cloud qui signe en temps réel chaque écriture de caisse en Espagne et l'enregistre dans une séquence de données chaînée et inaltérable. C'est la base pour respecter les exigences légales de TicketBAI (au Pays basque) et de VeriFactu (dans la majeure partie du reste de l'Espagne).
Chaque transaction est signée individuellement par des méthodes cryptographiques et reliée à la transaction précédente. Il en résulte une chaîne continue et infalsifiable d'opérations de caisse.
Régions et bases légales en Espagne
Le système fiscal espagnol distingue plusieurs territoires fiscaux. Ce qui compte pour vous, c'est le territoire dans lequel votre personne morale est enregistrée fiscalement, car les exigences en dépendent.
- Araba (Álava), Bizkaia et Gipuzkoa : exigences TicketBAI de la province concernée.
- Navarre : pas de fiscalisation de caisse via Fiskaly et pas de système de facturation électronique.
- Îles Canaries, Ceuta et Melilla : exigences VeriFactu.
- Toutes les autres régions (l'Espagne continentale hors Pays basque et Navarre, ainsi que les îles Baléares) : exigences VeriFactu. Dans le logiciel, ce territoire s'appelle Autre territoire.
Dans les territoires TicketBAI, les données signées sont transmises rapidement à l'administration fiscale de la province (Hacienda Foral). Dans les territoires VeriFactu, les données signées des tickets sont envoyées à l'administration fiscale espagnole (AEAT).
La région financière est configurée une seule fois sur la société d'exploitation (Paramètres / Club / Société d'exploitation). Tous les clubs attribués à cette société d'exploitation héritent de sa configuration fiscale. Un club n'a pas de régime fiscal propre.
Quel régime s'applique à vos clubs
La valeur de Société d'exploitation de la région financière détermine à la fois le régime de caisse et les systèmes de facturation électronique que vous pouvez sélectionner :
| Région financière | Caisse (Fiskaly Sign ES) | Facturation électronique |
|---|---|---|
| Araba, Bizkaia, Gipuzkoa | TicketBAI | TicketBAI uniquement |
| Autre territoire (reste de l'Espagne continentale et îles Baléares) | VeriFactu | VeriFactu ou Sistema SII |
| Îles Canaries, Ceuta, Melilla | VeriFactu | VeriFactu uniquement |
| Navarre | Pas de fiscalisation | Pas de système de facturation électronique |
Sistema SII ne peut être sélectionné que pour Autre territoire, dans le champ Sistema Sii pour caisse enregistreuse (Sii activé). Avec SII activé, la caisse est tout de même créée via Fiskaly, mais elle est active immédiatement et ne nécessite pas d'accord Fiskaly. La configuration de la facturation électronique, y compris Sistema SII, est expliquée dans Configurer la conformité des factures (E-Invoicing) pour l'Espagne.
Ce que vous devez prendre en compte au quotidien
Dès que votre caisse est connectée à Fiskaly Sign ES, la plupart des exigences légales sont gérées en arrière-plan.
- Signature et transmission : le logiciel signe automatiquement vos écritures de caisse et prépare les données pour leur transmission à l'administration fiscale compétente.
- Pas de déclarations mensuelles ou annuelles supplémentaires : pour les données de transaction enregistrées, aucune déclaration manuelle mensuelle ou annuelle supplémentaire n'est nécessaire. Elles sont couvertes par l'interface.
- Un ticket pour chaque vente : vous devez émettre un ticket conforme à la loi pour chaque vente. Il contient un code QR avec les données de transaction signées, afin que les clients ou les autorités puissent vérifier les informations.
La présentation exacte du ticket diffère légèrement entre TicketBAI et VeriFactu. L'essentiel est que toutes les informations obligatoires soient présentes et que le code QR soit imprimé correctement.
Configurer une caisse fiscalisée
Étape 1 : configurer la société d'exploitation et attribuer vos clubs
- Accédez à Paramètres / Club / Société d'exploitation et ouvrez la société d'exploitation qui représente votre personne morale. Complétez les données de l'entreprise, y compris le nom, l'adresse et le numéro fiscal.
- Dans la section Informations fiscales spécifiques à chaque pays, définissez Société d'exploitation de la région financière. Pour le reste de l'Espagne continentale et les îles Baléares, sélectionnez Autre territoire.
- Uniquement pour Autre territoire : dans la même section, définissez Sistema Sii pour caisse enregistreuse. Sélectionnez Sii désactivé pour VeriFactu. Sélectionnez Sii activé uniquement si votre entreprise déclare via Sistema SII. Tant que ce champ est vide, aucune caisse ne peut être créée.
- Dans la section Général, ouvrez la ligne Lieux et cliquez sur Modifier le partage des données. Attribuez chaque club appartenant à cette personne morale.
Une caisse pour un club en Espagne ne peut être créée que lorsque le club est attribué à une société d'exploitation avec une région financière.
Étape 2 : créer la caisse
Accédez à Paramètres / Caisse / Caisse et cliquez sur Ajouter une caisse. La caisse reprend le régime de la société d'exploitation du club. Ce qui se passe après l'enregistrement dépend du régime :
- VeriFactu : la caisse est créée, mais n'est pas encore active. La boîte de dialogue Activer la caisse s'ouvre immédiatement (voir l'étape 3).
- TicketBAI en Araba ou en Bizkaia : la caisse est créée, mais n'est pas encore active. La boîte de dialogue Activer la caisse s'ouvre immédiatement avec les données d'enregistrement TicketBAI (voir Enregistrer une caisse TicketBAI auprès de l'administration fiscale).
- TicketBAI en Gipuzkoa, Sistema SII et Navarre : la caisse est active immédiatement.
Si vous fermez la boîte de dialogue sans activer, la caisse reste inactive. Vous pouvez rouvrir la boîte de dialogue à tout moment depuis le menu contextuel de la caisse avec Activer la caisse.
Étape 3 (VeriFactu uniquement) : signer et charger l'accord Fiskaly
Pour VeriFactu, Fiskaly a besoin d'un accord signé pour transmettre des données à l'administration fiscale espagnole en votre nom. Juridiquement, ce document est l'accord de collaboration sociale (acuerdo de colaboración social).
- Dans la boîte de dialogue Activer la caisse, cliquez sur Télécharger l'accord Fiskaly et enregistrez le PDF.
- Signez le PDF électroniquement, par exemple avec VALIDe (plateforme en ligne) ou AutoFirma (application de bureau), et enregistrez la version signée.
- Chargez le PDF signé dans le champ de chargement de la boîte de dialogue.
- Cliquez sur Activer.
L'image montre l'interface en anglais : Boîte de dialogue Activer la caisse avec le bouton Télécharger l'accord Fiskaly et le chargement de fichier.
L'accord est conservé une fois chargé. Lorsque vous activez ultérieurement d'autres caisses VeriFactu, la boîte de dialogue vous demande uniquement de confirmer l'activation.
Étape 4 : utiliser la nouvelle caisse et désactiver l'ancienne
- Utilisez la nouvelle caisse fiscalisée pour vos ventes et vérifiez que les tickets sont imprimés avec un code QR.
- Une fois que tout fonctionne, désactivez l'ancienne caisse avec Désactiver la caisse, afin qu'aucune vente ne passe plus par une caisse non fiscalisée.
Modifications rétroactives : la conformité fiscale ne peut pas être activée rétroactivement pour une caisse déjà utilisée. Si la déclaration fiscalisée doit commencer à une nouvelle date, créez une nouvelle caisse et utilisez-la à partir de cette date.
Enregistrer une caisse TicketBAI auprès de l'administration fiscale
Pour TicketBAI, Fiskaly n'enregistre pas la caisse automatiquement. Vous enregistrez vous-même le numéro de série de la caisse auprès de l'administration fiscale de votre province. Aucun accord Fiskaly n'est nécessaire pour TicketBAI.
La boîte de dialogue Activer la caisse affiche tout ce dont vous avez besoin :
- Numéro d'identification de la caisse : le numéro de série à enregistrer, avec un bouton pour le copier.
- Date d'expiration : la date d'expiration du certificat.
- Portail de l'administration fiscale : un lien vers le portail d'enregistrement de votre province (Araba, Bizkaia ou Gipuzkoa).
- Une case à cocher avec laquelle vous confirmez que le numéro de série a été enregistré auprès de votre province.
Le moment dépend de la province :
- Araba et Bizkaia : enregistrez le numéro de série avant la première vente. Après l'enregistrement de la caisse dans le logiciel, elle reste inactive. Dès que le numéro de série est enregistré, cochez la case de confirmation et cliquez sur Activer. Si vous avez fermé la boîte de dialogue, ouvrez-la depuis le menu contextuel de la caisse avec Activer la caisse.
- Gipuzkoa : la caisse est active immédiatement. Après la première vente réussie, elle attend une validation et bloque les ventes suivantes. Enregistrez le numéro de série, puis ouvrez le menu contextuel de la caisse, cliquez sur Activer la caisse, cochez la case de confirmation et cliquez sur Activer. Vous pouvez ensuite continuer à vendre.
Le logiciel ne peut pas vérifier auprès de l'administration fiscale si l'enregistrement a été effectué, cela relève de votre responsabilité. Un enregistrement manquant ou tardif peut entraîner le rejet de vos transmissions TicketBAI par l'administration fiscale.
Informations techniques pour le support et la technique
Fiskaly Sign ES fournit les fonctions du dispositif de signature espagnol (Dispositivo de Firma) sous forme de service cloud.
- Il génère les fichiers XML TicketBAI et les enregistrements VeriFactu au format prescrit.
- Il signe les données de transaction et génère le code QR imprimé sur les tickets.
- La transmission des données signées à l'administration fiscale compétente (Hacienda Foral pour TicketBAI, AEAT pour VeriFactu) fait partie du processus automatique. L'enregistrement d'une caisse TicketBAI auprès de l'administration fiscale n'est pas automatisé, voir plus haut.
- L'enregistrement et les déclarations de facturation électronique, y compris Sistema SII, passent par une intégration distincte. Voir Configurer la conformité des factures (E-Invoicing) pour l'Espagne.
Au quotidien, vous n'avez pas à vous occuper de ces détails. L'essentiel est que la société d'exploitation et la caisse soient correctement configurées et que vous émettiez un ticket correct pour chaque vente.
Remarque : Cet article a été créé à l'aide de l'intelligence artificielle et traduit automatiquement sans relecture. Nous vous prions de nous excuser pour d'éventuelles erreurs.